Présentation

 

Consultation sur la gouvernance

Le Conseil d’administration de l’Université a constitué, le 20 février 2008, le Comité de suivi de la gouvernance. Le mandat de celui-ci était de préparer un rapport ayant pour but de proposer, le cas échéant, des modifications à la gouvernance actuelle de l’Université, à la lumière des constats des rapports de l’Institut sur la gouvernance d’organisations publiques et privées, de celui du Groupe de travail sur la gouvernance des universités du Québec et, si pertinents, ceux de la Commission d’examen des processus de gestion à l’Université Laval.

 

Le Comité de suivi de la gouvernance s’est notamment penché sur l’organigramme de l’Université, sur les mandats et la composition de ses instances décisionnelles, de même que sur les modalités de reddition de comptes.

 

Le Comité de suivi de la gouvernance a déposé la version initiale de son rapport à la séance du conseil d’administration de l’Université (CA) du 19 mai 2010. Le CA a entériné la version finale du rapport et les orientations qui y sont présentées lors de sa séance du 20 avril 2011, en plus de mandater la direction de l’Université d’effectuer l’ensemble des démarches nécessaires pour que le rapport des travaux de suivi sur la gouvernance (...) soit diffusé le plus largement possible à la communauté universitaire et soit soumis aux diverses consultations auprès des instances institutionnelles.

 

Le rapport a été présenté au Conseil universitaire (CU) du 3 mai 2011. Par la suite, un comité conjoint CA-CU a été constitué afin de réaliser la consultation de la communauté universitaire et de faire rapport des résultats de celle-ci.

Les membres de la communauté universitaire sont invités à consulter le rapport des travaux sur la gouvernance et à présenter leurs réactions ou commentaires sur son contenu au comité conjoint CA-CU.

 

La consultation se déroule du 27 octobre au 22 décembre 2011 inclusivement. Vous êtes invités à prendre connaissance des règles de présentation de vos commentaires et à transmettre votre document ou toute demande d’information à consultationgouvernance@ulaval.ca. Afin d’étayer son rapport, le Comité se réserve la possibilité de rencontrer les auteurs des documents qui lui seront transmis, s’il le juge à propos.

 

Les documents reçus par le comité conjoint CA-CU ne seront utilisés que dans le cadre du mandat qui lui a été confié.